Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERTEL
Mr HARTMANN Bertrand

Numéro de dépôt :
1351834
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1996

Présentation de la marque CONVERTEL

Déposée le 21 avril 1986 par monsieur HARTMANN Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONVERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HARTMANN Bertrand domicilié(e) 75, Rue du général CONRAD, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque CONVERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTEL est expirée depuis le 21 avril 1996.

HARTMANN Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : PLANISOFT , MAJORDOME , POLYLOG , KINE SOFT


Mr HARTMANN Bertrand - 75, Rue du général CONRAD, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

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